VIGNES'ETHIC
Présentation de la marque VIGNES'ETHIC
Déposée le 17 juin 2005 par BUGEL JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNES'ETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIGNES'ETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNES'ETHIC est expirée depuis le 17 juin 2015.
BUGEL JULIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30